Conseil Municipal du 26 mai 1987




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W24 Page 173Séance du 26 Mai 1987 - Registre 137W24 Page 173 - Délibération
137W24 Page 178Remboursement cotisation à l'ordre des architectes|-|Décision modificative de crédits - Registre 137W24 Page 178 - Délibération
137W24 Page 179Réalisation d'emprunts - Registre 137W24 Page 179 - Délibération
137W24 Page 183Tarifs pour séjours de préadolescents Juillet et Août 1987 - Registre 137W24 Page 183 - Délibération
137W24 Page 184Convention avec le GRETA 21 concernant les stages effectués dans le cadre des T.U.C. - Registre 137W24 Page 184 - Délibération
137W24 Page 185Convention avec la Sté Création Bailly concernant des stages effectués dans le cadre des T.U.C. - Registre 137W24 Page 185 - Délibération
137W24 Page 186Demandes de dérogation au repos hébdomadaire formulée par des commerçants|-|Tarifs du conservatoirs de musique - Registre 137W24 Page 186 - Délibération
137W25 Page 001Modification des tarifs du centre municipal d'arts plastiques - Registre 137W25 Page 001 - Délibération
137W25 Page 002Concours d'architecture pour l'extension du CRACC - Registre 137W25 Page 002 - Délibération
137W25 Page 009Avenant a contrat pour contrôle de la qualité des plats servis en restauration collective - Registre 137W25 Page 009 - Délibération
137W25 Page 010Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année scolaire 1986/1987 - Registre 137W25 Page 010 - Délibération
137W25 Page 011Projet de réfection de l'éclairage de diverses voies - Approbation du dossier d'exécution - Registre 137W25 Page 011 - Délibération
137W25 Page 012Décision de principe de la cession d'emprises de terrains à la SPRI - Registre 137W25 Page 012 - Délibération
137W25 Page 014Tarifs du salon des antiquaires - Registre 137W25 Page 014 - Délibération
137W25 Page 015"Nouvelle D.U.P. Terrain ""Les Galères"" - Complexe d'activités culturelles et de loisirs|-|Modification de la convention Commune/Etat pour mise a disposition de la direction départementale de l'équipement des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des sols - Registre 137W25 Page 015" - Délibération
137W25 Page 016Projet d'élargissement de la sente derrière les jardins - Registre 137W25 Page 016 - Délibération
137W25 Page 018"Convention avec la Sté SOTRABA pour remboursement des prestations de l'archéologue municipal concernant les travaux d'assainissement|-|Abonnement a ""service S.V.P."" - Avenant à contrat - Registre 137W25 Page 018" - Délibération
137W25 Page 019Convention avec la C.I.R.P. pour réhabilitation de logements dans le quartier des Cressonnières - Registre 137W25 Page 019 - Délibération
137W25 Page 020Règlement de sinistre - Acceptation d'indemnité d'assurance - Registre 137W25 Page 020 - Délibération
137W25 Page 021Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W25 Page 021 - Délibération
137W25 Page 022Communications diverses|-|Convention pour exploitation d'une nouvelle ligne T.U.C. - Registre 137W25 Page 022 - Délibération